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- 3 Sections
- 24 Lessons
- 39 Weeks
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- OPTION I : DROIT DES SOCIETES ET CONFORMITEModules Généraux & Modules optionnels10
- 1.1Module 1 : Le régime de responsabilité des dirigeants sociaux24 Hours
- 1.2Module 2 : La responsabilité disciplinaire, civile et pénale des dirigeants sociaux dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions comptables24 Minutes
- 1.3Module 3 : Conformité et théorie des actes anormaux de gestion et les conséquences juridico-fiscales et financières sur la responsabilité des dirigeants d’entreprise dans le système juridique de l’OHADA18 Minutes
- 1.4Module 4 : Conformité et risques d’entreprise16 Hours
- 1.5Module 5 : Conformité et contrôle interne dans les établissements bancaires et financiers24 Hours
- 1.6Droit des sociétés commerciales I. Les opérations sur le capital social et les titres sociaux (augmentation, réduction du capital) des sociétés commerciales18 Hours
- 1.7Droit des sociétés commerciales II. Les sociétés Holding en Afrique24 Hours
- 1.8Droit des sociétés commerciales III : Droit et pratique de la mise en harmonie des statuts des sociétés commerciales de droit OHADA et des conventions extra statutaires24 Hours
- 1.9Droit des sociétés commerciales et conformité I. Le statut de l’associé en droit des sociétés
- 1.10Droit des sociétés commerciales et conformité II. La gestion du risque juridique et de conformité dans les entreprises24 Hours
- OPTION 2 : DROIT DES SOCIETES, COMPTABILITE ET FISCALITEModules Généraux & Modules optionnels8
- 1.2Module 1 : Pratique des pactes d’actionnaires et des conventions de portage d’actions dans les sociétés commerciales OHADA24 Hours
- 1.3Module 2 : L’incidence du droit de l’OHADA sur les méthodes et les instruments de contrôle de gestion dans les entreprises du secteur bancaire et financier24 Hours
- 1.4Module 3 : Pratique et fiscalité de la restructuration des sociétés commerciales (fusion, scission et apport partiel d’actifs) en droit de l’OHADA24 Hours
- 1.5Module 4 : Arrêté des comptes18 Hours
- 1.6Module 5 : Les dispositions de l’Acte uniformes relatif à la comptabilité OHADA aux opérations de gestion courante et spécifique des sociétés commerciales.24 Hours
- 1.7Droit des sociétés et gestion du patrimoine24 Days
- 1.8Droit de l’énergie et gestion du patrimoine16 Hours
- 1.9Droit de l’énergie et gestion du patrimoine, Transmission de son entreprise et de son patrimoine18 Hours
- OPTION 3 : DROIT DES SOCIETES, GOUVERNANCE ET OPERATIONS DE FIN D’EXERCICEModules généraux6
- 1.1Module 1 : Droit, pratique et gouvernance des sociétés coopératives dans l’espace OHADA
- 1.2Module 2 : Clôture, arrêté et approbation des comptes18 Hours
- 1.3Module 3 : Secrétariat juridique des sociétés commerciales18 Hours
- 1.4Module 4 : La responsabilité civile et pénale des dirigeants de sociétés commerciales24 Hours
- 1.5Module 5 : La nullité des délibérations des conseils d’administration et des assemblées générales24 Hours
- 1.6Module 6 : Les faits générateurs de responsabilité civile et pénale des professionnels intervenant pour les sociétés : notaires, avocats, experts comptables, commissaires aux comptes et mandataires judiciaires16 Days
Module 3 : Conformité et théorie des actes anormaux de gestion et les conséquences juridico-fiscales et financières sur la responsabilité des dirigeants d’entreprise dans le système juridique de l’OHADA
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Module 5 : Conformité et contrôle interne dans les établissements bancaires et financiers
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