Détails
- 3 Sections
- 24 Lessons
- 39 Weeks
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- OPTION I : DROIT DES SOCIETES ET CONFORMITEModules Généraux & Modules optionnels10
- 1.1Module 1 : Le régime de responsabilité des dirigeants sociaux24 Hours
- 1.2Module 2 : La responsabilité disciplinaire, civile et pénale des dirigeants sociaux dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions comptables24 Minutes
- 1.3Module 3 : Conformité et théorie des actes anormaux de gestion et les conséquences juridico-fiscales et financières sur la responsabilité des dirigeants d’entreprise dans le système juridique de l’OHADA18 Minutes
- 1.4Module 4 : Conformité et risques d’entreprise16 Hours
- 1.5Module 5 : Conformité et contrôle interne dans les établissements bancaires et financiers24 Hours
- 1.6Droit des sociétés commerciales I. Les opérations sur le capital social et les titres sociaux (augmentation, réduction du capital) des sociétés commerciales18 Hours
- 1.7Droit des sociétés commerciales II. Les sociétés Holding en Afrique24 Hours
- 1.8Droit des sociétés commerciales III : Droit et pratique de la mise en harmonie des statuts des sociétés commerciales de droit OHADA et des conventions extra statutaires24 Hours
- 1.9Droit des sociétés commerciales et conformité I. Le statut de l’associé en droit des sociétés
- 1.10Droit des sociétés commerciales et conformité II. La gestion du risque juridique et de conformité dans les entreprises24 Hours
- OPTION 2 : DROIT DES SOCIETES, COMPTABILITE ET FISCALITEModules Généraux & Modules optionnels8
- 1.2Module 1 : Pratique des pactes d’actionnaires et des conventions de portage d’actions dans les sociétés commerciales OHADA24 Hours
- 1.3Module 2 : L’incidence du droit de l’OHADA sur les méthodes et les instruments de contrôle de gestion dans les entreprises du secteur bancaire et financier24 Hours
- 1.4Module 3 : Pratique et fiscalité de la restructuration des sociétés commerciales (fusion, scission et apport partiel d’actifs) en droit de l’OHADA24 Hours
- 1.5Module 4 : Arrêté des comptes18 Hours
- 1.6Module 5 : Les dispositions de l’Acte uniformes relatif à la comptabilité OHADA aux opérations de gestion courante et spécifique des sociétés commerciales.24 Hours
- 1.7Droit des sociétés et gestion du patrimoine24 Days
- 1.8Droit de l’énergie et gestion du patrimoine16 Hours
- 1.9Droit de l’énergie et gestion du patrimoine, Transmission de son entreprise et de son patrimoine18 Hours
- OPTION 3 : DROIT DES SOCIETES, GOUVERNANCE ET OPERATIONS DE FIN D’EXERCICEModules généraux6
- 1.1Module 1 : Droit, pratique et gouvernance des sociétés coopératives dans l’espace OHADA
- 1.2Module 2 : Clôture, arrêté et approbation des comptes18 Hours
- 1.3Module 3 : Secrétariat juridique des sociétés commerciales18 Hours
- 1.4Module 4 : La responsabilité civile et pénale des dirigeants de sociétés commerciales24 Hours
- 1.5Module 5 : La nullité des délibérations des conseils d’administration et des assemblées générales24 Hours
- 1.6Module 6 : Les faits générateurs de responsabilité civile et pénale des professionnels intervenant pour les sociétés : notaires, avocats, experts comptables, commissaires aux comptes et mandataires judiciaires16 Days
Droit des sociétés commerciales III : Droit et pratique de la mise en harmonie des statuts des sociétés commerciales de droit OHADA et des conventions extra statutaires
Préc.
Droit des sociétés commerciales et conformité II. La gestion du risque juridique et de conformité dans les entreprises
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